Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELICE DE CHEVAL
ARCADIE SA. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1539712
Date de dépôt :
29/06/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/06/1999

Présentation de la marque DELICE DE CHEVAL

Déposée le 29 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) ARCADIE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELICE DE CHEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCADIE SA domicilié(e) Rue Léon Patoux, 51100 REIMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque DELICE DE CHEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICE DE CHEVAL est expirée depuis le 29 juin 1999.

ARCADIE SA a également déposé les autres marques suivantes : BEEF-GRILL


ARCADIE SA. (société anonyme) - Rue Léon Patoux, 51100 REIMS - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Inscription le 24 octobre 1995 - Transmission de propriété n°194469 - Publication au BOPI 1995-10-24

Inscription le 20 mars 1995 - Transmission de propriété n°183210 - Publication au BOPI 1995-03-20

Viandes hachées ou préparations à base de viande de cheval hachée ou non. Viande de cheval crues ou précuites tranchées ou non